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Qu’est-ce que la compliance ?

Rédaction Blog

Il y a 10 mois

Learning Innovation

 

Ceci est un extrait de cours co-édité avec Wolters Kluwer Les principes et outils de la compliance

Affaires de corruption et d’évasion fiscale, malversations de traders, pollutions massives, discriminations… Face à l’augmentation des scandales, médiatisés à la vitesse grand V sur les réseaux sociaux, les entreprises se doivent de réagir. La réponse ? Adopter une démarche éthique à tous leurs échelons. Pour les y aider, de nouvelles lois sont promulguées (loi Sapin 2 en France), les outils se structurent, des métiers émergent. Ce cours va vous aider à y voir plus clair afin d’appliquer les préceptes de la compliance.

Qu’est-ce que la compliance ?

Vous avez sans doute entendu parler du concept de compliance ou conformité en français. On dit que c’est une nécessité pour les grandes entreprises. Mais au fait, de quoi s’agit-il ?

Des origines récentes

Originaire des pays anglo-saxons, la compliance a fait son apparition au milieu des années 1990 dans des secteurs réglementés comme les banques, l’industrie pharmaceutique ou l’énergie. Ces entreprises devaient pouvoir garantir que leurs activités juridiques et financières étaient irréprochables. Avec la multiplication des réglementations européennes, cette fonction s’est démocratisée : aujourd’hui, difficile pour un grand groupe de s’en passer.

Le rôle de la compliance

Concrètement, à quoi sert la compliance ? Son rôle est de faciliter la mise en place de procédures garantissant le respect des règles applicables à l’entreprise et à son secteur d’activité, ce qui permet notamment de développer des bonnes pratiques en matière de prévention des risques. Attention, la compliance n’est pas réservée uniquement aux experts attitrés : tous les échelons de l’organisation sont concernés, du dirigeant qui véhicule les valeurs et les règles à respecter au collaborateur garant de leur application. Vous l’avez compris, la compliance, c’est un processus global. Son champ d’action est donc vaste. Santé des salariés, fraude ou encore sécurité des produits.

Les missions de la fonction Conformité.

Pour appliquer les principes de la compliance, les sociétés peuvent se doter d’une fonction Conformité, dirigée par un Compliance Officer, ou Responsable Conformité en français. Sa mission ? S’assurer du respect de la réglementation, afin de garantir une bonne gouvernance dans l’entreprise et ainsi améliorer sa performance globale. Concrètement, le responsable conformité définit le niveau de sécurisation des opérations afin de préserver la réputation de l’entreprise ainsi que la mise en jeu de sa responsabilité civile et pénale. Il veille également à ce que les salariés respectent les règles d’éthique et de déontologie. Enfin, il est l’interlocuteur des autorités de tutelle, comme par exemple, l’AMF, l’Autorité des Marchés Financiers pour le secteur bancaire en France.

Un environnement de plus en plus complexe

La compliance est de plus en plus stratégique pour les entreprises. En effet, notre monde ne cesse de se complexifier. En cause, la mondialisation des échanges, une concurrence accrue ou encore l’empilement des règlements et des normes nationales et internationales. Dans ce contexte, l’anticipation et la maîtrise des risques sont des enjeux cruciaux et le secteur financier est tout particulièrement concerné. D’ailleurs, son arsenal règlementaire très important s’est amplifié à partir de la crise financière de 2008 et notamment l’affaire des subprimes.

Pour découvrir le cours complet, c’est ici !

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